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Futur Client : info @ discount-console.com
société: DB ltd
Adresse: 29F,6th Block,Weipeng Garden,Zhenzhong Road
Shenzhen / China
Tel: +86 18 67 66 812 72
Conditions générales de vente
Discount-console appartient à la société DB LTD, basé a Hong-Kong.
Article 1 : Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente
loi de l'article L111-1 du Code de la Consommation
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent uniquement aux commandes passées sur le site Internet discount-console ( www.discount-console.com )Discount-console.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
Article 2 : Disponibilité des produits
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit à vous le rembourser.
Article 3 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)
Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.
Article 4 : Prix
tout Les prix sont HT(Hors Taxe) indiqués en Euros ou US dollar et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par l'acheteur. Les prix indiqués s'entendent hors frais de livraison, lesquels sont indiqués avant la validation de la commande. Discount-console.com ne saurait être tenu pour responsable des fluctuations du prix public. Celles-ci ne donneront en aucun cas droit au Client de retourner son Produit en dehors des conditions et délais de retours prévus à l'Article 7. Discount-console.com ne pourra être mis en cause en cas de fluctuations du prix de vente, et les éventuels écarts de prix ne seront en aucun cas remboursés. Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur manifeste. Si une erreur devait survenir Discount-console.com contactera le Client pour l'avertir de l'erreur effectuée par ses services et lui rappellera que la Commande sera facturée aux conditions corrigées. Cependant, en cas de refus des conditions corrigées, le Client sera libre d'annuler la Commande corrigée sans pénalité.
Article 5 : Paiement
La validation du paiement par les Services Discount-console.com permet l'expédition des colis au domicile du Client.
Sécurisation :
Notre site utilise les meilleurs standards de sécurité aujourd'hui disponibles : paypal ssl secure. Lorsque vous accédez à notre serveur de paiement, vous noterez la présence d'un 'cadenas' ou d'une 'clé' sur la fenêtre de votre navigateur'. Cela vous indique que vous êtes en mode sécurisé. C'est à dire que toutes les informations que vous entrerez seront cryptées et ne peuvent être vues par personne d'autre. Pour les personnes qui ne possèdent pas de carte bancaire, il est aussi possible de payer par virement. Aussi, afin de respecter votre vie privée, et à l'encontre des pratiques de la majorité des sites commerciaux, Discount-console.com ne vend ou fournit pas les informations qui peuvent être obtenues sur ces clients. Discount-console.com ne détient aucune donnée relative aux cartes bancaires utilisées pas ses Clients.
Moyen de paiement :
Discount-console.com propose paypal comme paiement sécurisé, mais pour toute commande supérieure à 600 Euros seuls les virements bancaires sont acceptez.
par carte bancaire :
Le paiement s'effectue au choix sur les serveurs bancaires sécurisés de nos partenaires. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de Discount-console.com, Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque que vous aurez choisie.
par paypal :
Les commandes effectuées par paypal seront traiter comme valide dans une periode de 5 jours,
Pour vérifier si celle si est valide ou pas.
Par virement :
Les virements bancaires doivent être effectués sur le compte société DB LTD: IMPORTANT: FAITES BIEN ATTENTION DE PRÉCISER QUE VOUS PAYEZ TOUS LES COUTS DU TRANSFERT (les cout de transfert vous seront envoyer par email des votre commande passer), CEUX DE VOTRE BANQUE ET CEUX DE NOTRE BANQUE (cochez la case correspondante sur le formulaire de transfert). Si votre paiement est incomplet à cause de frais de conversion de monnaie, coûts de transfert ou quelconques autres raisons, nous n'expédierons pas votre colis tant que le montant total ne sera pas payé. - N'oubliez pas d'inscrire votre numéro de commande (il y a généralement une case à cet effet sur le formulaire de transfert) afin que nous puissions traiter votre commande rapidement.
Contrôles anti Fraudes :
Discount-console.com contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger Discount-console.com de pratiques abusives opérées par des fraudeurs. Pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation ou pour une commande importante, nos services pourront être amenés à prendre contact avec les deux personnes mentionnées ; à savoir la personne rattachée à l'adresse de facturation et celle indiquée pour l'adresse de livraison. Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile et de débit à votre nom, mais aussi justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc... Ces demandes sont faites par courrier électronique ( info@discount-console.com ).
Article 6 : TVA
Discount-console.com tout produits vendu sur Discount-console.com sont HORS TAXE,
Pour les taxes hors de Hong Kong voir les loi de votre pays concernent les droit de taxe avant tout commande sur Discount-console.com
tout demande par les autorité du pays du client comme facture de l'achat,ect...
doive etre transmise par le client uniquement, discount-console ne sera pas responsable
de charge,taxe,demande de document...
Article 7 : Droit de Rétractation et Droit de Retour
Généralité
Le Client dispose d'un droit de résiliation qu'il a la possibilité d'exercer dans les 24 heures suivant la passation de sa Commande en informant le Service Client Discount-console.com. Si le Produit est en préparation de commande, les frais de port ne seront pas remboursés. Dans le cas contraire, les dispositions de l'article L 121-20 du Code de la Consommation s'appliquent. Discount-console.com accorde au Client un droit de retour dans les 7 jours qui suivent la réception de sa Commande. Ce dernier peut ainsi obtenir le droit de retourner un Produit qui ne lui convient pas, sans pénalité. En cas d'exercice du droit de retour par le Client et conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du Code de la Consommation, les frais de retours de la Commande restent à la charge du Client. Toute demande de retour parvenue à Discount-console.com au delà de ce délai de 7 jours pour quelque raison que ce soit ne pourra pas être acceptée.
Procédure de retour d'un Produit
Pour exercer son droit de retour, le Client doit impérativement contacter au préalable le Service Client par email en indiquant la mention « demande de retour » dans l'objet de l'email. Le Service Client donnera au Client un numéro de retour. Si le retour a pour origine un changement d'avis, le Client doit réexpédier à ses frais,tout produits doit etre dans leur emballage plastifié d'origine (paquet non ouvert) pour pouvoir bénéficier d’un remboursement sous 7 jours - Les autres produits retournés doivent être en parfait état, complets et dans leur emballage d'origine. - Aucune justification n'est nécessaire Les frais de retour du colis sont à votre charge. - Vous serez remboursé sous 30 jours Discount-console.com se réserve le droit d’appliquer une décote lors du retour d’un produit jugé en mauvais état ou non revendable en l’état.
Exception au droit de rétractation
Les logiciels informatiques, les CD et DVD dé-cellophanes par le Client et lentilles de remplacement installés par le Client ne sont ni remboursables, ni échangeables,pour les puce..... sont tester a blanc
Avant départ de nos service,qui ne preuve être remboursé pour cause technique
Article 8 : Garantie
Nous offrons une garantie de 6 mois sur tous nos produits exceptée les produits d’occasions (1 mois), les puces et des lentilles installées par nos clients (voir ci-dessous). Pendant cette période, toutes les réparations de matériel sont gratuites avec les conditions suivantes: Pour les produits défectueux à leur réception, un nouveau produit sera expédié immédiatement après la réception du produit défectueux. Si le produit n'est plus disponible deux choix vous seront offerts : Le remboursement de votre achat ainsi que des frais d'expédition ou le remplacement lors de la réception de nouveaux stocks avec un rabais sur votre prochaine commande. Au cas ou le produit fonctionne parfaitement et a été mal utilisé par le client, une somme de 10% du prix du produit avec un minimum de 10€ vous sera facturé pour frais de test & traitement. Pour les produits sous garantie, les réparations sont généralement effectués sous 2 semaines. Cependant pour certain matériels importés, les délais peuvent être supérieurs selon le temps nécessaire à la réception des pièces. Des informations sur le stade des réparations sont disponibles par e-mail. Tous produits ayant été ouvert (dont les cachets sont sectionnés) ne seront pas réparés et seront renvoyés. Tous produits ayant été clairement endommagés par le client seront réparés à sa charge. Les modchips et les lentilles commercialisées par Discount-console.com sont garanties "en état de fonctionnement" par leur fabricant. Discount-console.com n'assurant pas le montage, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement de la console après modification. Une fois le montage effectué, aucun modchip ni lentille ne sera repris, ni échangés. Toute personne ayant fait l'achat d'un modchip ou lentille sur notre site s'engage à accepter ces conditions
Article 9 : Informatique et Libertés
Les informations collectées par Discount-console.com lors de toute Commande par un Client sont nécessaires pour la bonne gestion de cette Commande. Conformément à la loi Informatique et Libertés nº 78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données nominatives le concernant en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à Discount-console.com présentes Conditions Générales de Vente, le Client donne son consentement à l'utilisation, par Discount-console.com, des données nominatives le concernant.
Article 10 : LIVRAISON
Tous nos envois se font depuis un pays hors zone Europe.
Les détails sur votre paquet vous seront communiqués par e-mail après traitement par notre département expédition. Éventuellement un numéro de colis et l'adresse du site pour le suivi de votre colis vous sera communiqué selon la méthode d'envoi sélectionnée.
Les méthodes de livraisons suivantes sont disponibles :
HK post avec tracking:
10 a 20 jours temps moyen du transporteur (ne comprenant pas le temps de préparation) sans délais garanti = temps moyen du transporteur (ne comprenant pas le temps de préparation**)
Attention : HK Post sont sans assurance avec tracking . La durée des envoi peut varier entre 10 et 20 jours sans délais garantie.Par HK Post un numero de Tracking vous sera envoyé lors de l'envoi de votre commande, ce mode d'envoi est sans assurance, nous dégageons toutes responsabilité en cas de retard, dégradation ou perte de votre colis.(sinon optez pour une livraison avec assurance)
* le temps de préparation est de 3 a 5 jours ouvré
Par la poste International avec assurance :
10 a 20 jours temps moyen du transporteur (ne comprenant pas le temps de préparation) sans délais garanti = temps moyen du transporteur (ne comprenant pas le temps de préparation**)
Attention : Les envois par poste normal / HK Post n’ont pas de délais de livraison garantie. La durée des envoi peut varier entre 10 et 20 jours.Passez 10 jours vous pourrez vous rendre dans votre bureau de poste pour ouvrir un dossier litige avec le transporteur (avec le numéro de colis qui vous aura été communiqué) pour que nous puissions vous réexpédier votre commande
* le temps de preparation est de 3 a 5 jours ouvré
Chronopost :
5 à 10 jours temps moyen du transporteur (ne comprenant pas le temps de préparation)
* le temps de préparation est de 3 a 5 jours ouvré
En cas de réclamation :
A la livraison du Produit, le Client doit obligatoirement déballer le Produit en présence du Transporteur. Il doit ensuite vérifier la conformité de la Commande livrée en la présence du Transporteur avant de signer le Bon de Livraison.
En signant le bordereau de livraison (dès que votre commande est stipulées livré sur le site du transporteur), le client accepte les produits livrés en l'état et dès lors aucune réclamation relative à des dommages subits durant le transport ne sera acceptée. Il est de la responsabilité du client d'effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves détaillées à l'arrivée du matériel et d'exercer, le cas échéant, tous recours contre le transporteur.
A la réception des marchandises, le client doit immédiatement vérifier leur état et leur conformité par rapport au contrat. Discount-console.com recommande au Client de ne pas accepter ou retirer les colis s’ils ont été éventrés, ouverts, et re-scotchés et d’annoter ce refus sur le bon de livraison ou récépissé de transport.
Toutes réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à une référence erronée par rapport à la commande confirmée par la société Discount-console.com, doivent être formulées par écrit dans un délai du jours de la livraison faite et refuser à défaut de quoi le droit à la réclamation cessera d'être acquis.
Si votre colis est retourné a sont expéditeurs faute de réception du client pour x raison, le remboursement des frais de livraison ne pourrons être remboursable, où si retour désirez par le client du produits lui sera une nouvelle fois facturez.
Le client a l’obligation de consulter sont compte pour voir le numéro de suivie de sont colis et suivre celui si sur le site du transporteur comme Chronopost, dhl, hongkongpost.
En cas d’anomalie concernant la livraison, le Client doit indiquer ses réserves sous forme d’observations manuscrites détaillées, datées, explicites et accompagnées de sa signature sur le bordereau de livraison,puis refuser le colis.
Ces anomalies peuvent être par exemple :
- Produit abîmé : rayures, bosses, chocs…
- Produit non conforme en nature (erreur de référence, de couleur…) ou en quantité…
- vols leur du transport par un employer du transporteur ou autre.
En cas d’anomalie ou de non-conformité, le Client doit impérativement refuser le colis et doit, dans les meilleurs délais le jour même de la livraison, faire parvenir ses réclamations de non réception a www.discount-console.com
Toute réclamation formulée en dehors de ce délai pourra être rejetée sans possibilité de recours pour le Client. L’absence de réclamations, la non émission de réserves de la part du Client signifient que le Produit livré est réputé satisfaisant et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation ultérieure. Par exemple, le Client ne pourra pas émettre de réserve à discount-console après le départ du transporteur si le colis a ete accepter et signee.
* Problème de livraison lié aux douanes ; Pour chaque produit importé, veuillez noter qu'une inspection des douanes aura lieu.
Il n'y a généralement aucune raison de s'inquiéter car :
* discount-console.com fournit tous les documents nécessaires pour votre envoi ou vous pouvez envoyer votre facture d'achat directement au douane de votre pays ;
* Dans la plupart des pays, il est assez facile d'importer la plupart des types de produits électroniques grand public.
* Le véritable processus de dédouanement est généralement géré entièrement par l'entreprise de livraison :
* les droits et taxes sont de douanes sont à votre charge. De même, si vous ne répondez pas aux sollicitations des autorités administratives douanières ou si vous refuser de payer ces taxes, discount-console.com ne pourra en aucun cas vous proposer une indemnisation.
Article 11 : CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES
Afin de répondre à vos besoins et d'assurer un service à distance optimal, nous sommes amenés à enregistrer certains éléments vous concernant (nom, prénom, adresse, etc...). En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification sur les données enregistrées. Vous pourrez également les faire rectifier en vous adressant à notre service. La déclaration de confidentialité en accord avec les textes de CNIL est en cours.
Pour des raisons de sécurité, depuis le 22 octobre 2007, nous gardons trace de l'adresse IP qui a servi a passer la commande, ainsi que le nom du FAI si la détermination est concluante. Ces données ne sont pas cédées à des tiers, elles sont utilisées en cas de litiges uniquement.
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